Déposée par voie électronique le 24 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTSIDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AFROTRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTSIDE domicilié(e) 2 rue André Messager - 75018 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 599 142 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle ELISE ALLOUCHE domicilié(e) 25 rue Turgot - 75009 - PARIS - France.
La marque AFROTRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFROTRAP arrivera à expiration en date du 24 décembre 2025.
ARTSIDE a également déposé les autres marques suivantes : AFROTRAP , MHD
ARTSIDE, SARL - 2 rue André Messager - 75018 - Paris - France - SIREN 497599142
Mlle ELISE ALLOUCHE - 25 rue Turgot - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Inscription le 17 septembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°768710 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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